Frédérique Schmidt

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

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Autre nom possible de la personne recherchée:
Frédérique Poncet
De: Frédérique Schmidt
Objet:
membre des sections du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes et désignant les représentants du président du comité
les sections du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
3e section
Suppléante
Groupe:
Comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
suppleant
JORFTEXT000049346282(source JORF)
nomination
31 Mars 202431/03/2024
De: Schmidt (Frédérique)
conseillère à la Cour de cassation
Objet:
membres suppléants du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
Groupe:
Comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
suppleant
JORFTEXT000049346278(source JORF)
nomination
31 Mars 202431/03/2024
De: Frédérique SCHMIDT
présidente de chambre à la cour d'appel de Paris
Objet:
COUR DE CASSATION
Conseillers
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JORFTEXT000047745953(source JORF)
nomination
28 Juin 202328/06/2023
De: Frédérique SCHMIDT
conseillère référendaire à la Cour de cassation
Objet:
Cour d'appel de Paris
Présidents de chambre
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000038759421(source JORF)
nomination
14 Juillet 201914/07/2019
De: Frédérique SCHMIDT
vice-présidente au tribunal de grande instance de Créteil
Objet:
conseillers référendaires à la Cour de cassation
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JORFTEXT000022424609(source JORF)
nomination
04 Juillet 201004/07/2010
De: Schmidt (Frédérique)
juge (Paris), tribunal d'instance (4e)
Objet:
Tableau d'avancement 2006 (magistrature)
Inscrits : 1 074
JORFTEXT000000459000(source JORF)
inscription
08 Août 200608/08/2006
De: Frédérique Schmidt, épouse Poncet
juge au tribunal de grande instance de Paris chargée du service du tribunal d'instance du 4e arrondissement
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Créteil
Vice-présidents
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Créteil
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Créteil"
JORFTEXT000000268967(source JORF)
nomination
28 Juin 200628/06/2006
De: Schmidt (Frédérique)
juge (Paris), tribunal d'instance (4e)
Objet:
Tableau d'avancement 2005 (magistrature)
Inscrits : 1 130
JORFTEXT000000259862(source JORF)
inscription
08 Juillet 200508/07/2005
De: SCHMIDT (Frédérique)
juge (Paris), tribunal d'instance (4e )
Objet:
Tableau d'avancement 2004 (magistrature)
Inscrits : 1183
JORFTEXT000000250404(source JORF)
inscription
28 Juillet 200428/07/2004
De: Frédérique Schmidt
juge au tribunal de grande instance de Melun, chargée du service du tribunal d'instance de Melun
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Juge chargée du service du tribunal d'instance du 4e arrondissement
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
tribunal_instance="4e arrondissement de Paris"
JORFTEXT000000406596(source JORF)
nomination
04 Août 200104/08/2001
De: Frédérique Schmidt
auditeur de justice
Objet:
Tribunal de grande instance de Melun
Juges chargés du service du tribunal d'instance de Melun
Groupe:
Tribunal de grande instance de Melun
Tribunal d'instance de Melun
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Melun"
tribunal_instance="Melun"
JORFTEXT000000732174(source JORF)
nomination
25 Juillet 199625/07/1996
De: Schmidt
Objet:
Cour d'appel de Metz
Tribunal de grande instance de Metz
Juges
Groupe:
Cour d'appel de Metz
Tribunal de grande instance de Metz
a_sa_demande
cour_appel="Metz"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Metz"
JORFTEXT000000732174(source JORF)
nomination
25 Juillet 199625/07/1996
De: Schmidt (Frédérique)
Objet:
auditeurs de justice (promotion 1994)
JORFTEXT000000192349(source JORF)
admissibilite
07 Mars 199607/03/1996
De: Schmidt (Frédérique)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1993
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000180390(source JORF)
nomination
03 Février 199403/02/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.